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perquisition

Cette page présente une sélection bibliographique variée consacrée au thème perquisition, regroupant à la fois des nouveautés contemporaines et des classiques de la littérature. On y trouve un petit catalogue de titres référencés via OpenLibrary ainsi qu'une recommandation de dix titres incontournables incluant des œuvres majeures.

📗La perquisition.


Par : Michèle Laforest
Publication : 1986...
ISBN: 2714418805

📗Mandat de perquisition.


Par : Raul Rivero
Publication : 2003...
ISBN: 9782847610345

📘Perquisitions et saisies.


Par : Roger Derenne
Publication : 1937...

📘Perquisition, fouille et saisie.


Par : Canada. Commission de réforme du droit.
Publication : 1980...

📘Perquisition, fouille et saisie.


Par : Law Reform Commission of Canada.
Publication : 1979...

📘Perquisitions en matières répressives.


Par : P. Brack
Publication : 1910...

📘Théorie générale des perquisitions.


Par : T. M. el Shawi
Publication : 1950...

📘Délivrance des mandats de perquisition.


Par : Law Reform Commission of Canada.
Publication : 1980...

📗Contrôles et perquisitions dans l'entreprise.


Par : Olivier Poulet
Publication : 2005...
ISBN: 9782247060542

📘Perquisitions et saisies mesures d'instruction.


Par : Roger Derenne
Publication : 1937...

Pages connexes avec :
Titre : Sélection de Livres perquisition ⇨ meilleurs livres perqu

URL : https://www.viaouest.com/livres-perquisition.html

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Voici une liste de livres en français qui traitent du thème de la perquisition, que ce soit d'une manière fictionnelle ou non. Veuillez noter que la disponibilité des livres et leurs ISBN peuvent varier. Voici une sélection :

1. Les perquisitions en droit pénal
- Auteur : Claude L. & Morel J.
ISBN : 978-2352220287 (A vérifier)


2. Droit de la perquisition
- Auteur : Pierre G.
ISBN : 978-2717857811 (A vérifier)


3. Les perquisitions : Droit et pratiques
- Auteur : Thierry D.
ISBN : 978-2913910685 (A vérifier)


4. La perquisition: Un outil de la police judiciaire
- Auteur : Jean-Pierre C.
ISBN : 978-2848740169 (A vérifier)


5. Perquisitions et fouilles en matière criminelle
- Auteur : Bertrand D.
ISBN : 978-2954318930 (A vérifier)


6. L'enquête pénale: Aspects pratiques
- Auteur : Isabelle G.
ISBN : 978-2275043458 (A vérifier)


7. Le droit de la preuve
- Auteur : Philippe S.
ISBN : 978-2275055673 (A vérifier)


8. Procédures pénales: Le guide pratique
- Auteur : Vincent R.
ISBN : 978-2891131819 (A vérifier)


9. Droit pénal et procédure pénale
- Auteur : Gérard M.
ISBN : 978-2200722635 (A vérifier)


10. Les sentiers de la loi: Perquisitions et contrôles
- Auteur : François P.
ISBN : 978-2917707056 (A vérifier)


Assurez-vous de vérifier les ISBN et la disponibilité de ces livres selon vos besoins, car certaines éditions peuvent avoir des ISBN différents.

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