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derogation
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[ On peut voir la dérogation à une règle en opposition à l abrogation ou abolition totale de cette règle. Le terme est utilisé autant en droit civil qu en droit canon . Il est parfois communément employé pour signifier abrogation, comme dans la maxime juridique : Lex posterior derogat priori , i.e. u (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] [ L article 15 de la Convention européenne des droits de l homme traite des circonstances exceptionnelles permettant éventuellement aux États contractants de déroger aux obligations de la Convention. (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] [ Une dérogation, souvent appelée dérogation mineure, est une exception à une réglementation de zonage ou de lotissement d une municipalité accordée à un terrain par permission spéciale de l autorité réglementaire. (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] Résultats fournis par Bing™ [ Les «circonstances exceptionnelles» dans les textes : une source de dérogation parmi d autres. Il existe dans tous les ordres juridiques des dispositions posant des règles générales, mais prévoyant expressément qu en fonction de contextes particuliers, il pourra y être dérogé. (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] |
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