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derogation

Cette page présente une sélection bibliographique variée consacrée au thème derogation, regroupant à la fois des nouveautés contemporaines et des classiques de la littérature. On y trouve un petit catalogue de titres référencés via OpenLibrary ainsi qu'une recommandation de dix titres incontournables incluant des œuvres majeures.

📗La dérogation d'urbanisme.


Par : Yves Prats
Publication : 1979...
ISBN: 9782863600030

📗Les dérogations au droit d'auteur.


Par : Karim More
Publication : 2009...
ISBN: 2753509654

📗La dérogation en droit public.


Par : Leurquin
Publication : 1991...
ISBN: 2802705202

📗Le zonage et les dérogations mineures.


Par : Ontario. Ministère des affaires municipales.
Publication : 1995...
ISBN: 0777838028

📗Les dérogations au droit d'auteur.


Par : Karim More
Publication : 2009...
ISBN: 2753509654

📘Essai sur la théorie de la dérogeance de la noblesse.


Par : Marcel de La Bigne de Villeneuve
Publication : 1918, 1983...

📘Les dérogations au repos collectif du dimanche.


Par : Paul Aubriot
Publication : 1914...

📘La dérogeance de la noblesse sous l'ancien régime.


Par : Marcel de La Bigne De Villeneuve
Publication : 1977...

📗La dérogation aux droits de l'homme en afrique.


Par : Samson Mwin Sôg Mé Dabire
Publication : 2021...
ISBN: 3725588201

📘Dérogations a la clause de la nation la plus favorisée.


Par : Richard Riedl
Publication : inconnue...

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Titre : Sélection de Livres derogation ⇨ meilleurs livres derogat

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Voici une liste de 10 livres en français qui abordent le thème de la dérogation, principalement dans un contexte juridique ou administratif. Notez que la disponibilité et les ISBN peuvent varier. Il est donc conseillé de vérifier chez un libraire ou une bibliothèque pour les dernières informations.

1. La dérogation en droit administratif

Auteur : Jean-Claude Bonichot
ISBN : 978-2247012349 (A vérifier)


2. Droit administratif spécial

Auteur : Pierre Delvolvé
ISBN : 978-2247143558 (A vérifier)


3. Le principe de légalité et ses dérogations

Auteur : Sébastien Deyriès
ISBN : 978-2296078241 (A vérifier)


4. La dérogation dans le droit de l'Union européenne

Auteur : David Wasserman
ISBN : 978-2802753876 (A vérifier)


5. Les dérogations en droit fiscal

Auteur : Christine Deleau
ISBN : 978-2220052561 (A vérifier)


6. La dérogation au droit du travail

Auteur : Michel Miné
ISBN : 978-2233000500 (A vérifier)


7. Droit public - Les dérogations aux règles générales

Auteur : Marc Bouché
ISBN : 978-2806118153 (A vérifier)


8. Les dérogations dans les contrats administratifs

Auteur : François Lichère
ISBN : 978-2841760082 (A vérifier)


9. Droit des affaires : dérogations et innovations

Auteur : Alain Bénichou
ISBN : 978-2212101540 (A vérifier)


10. La dérogation en matière de protection sociale

Auteur : Gérard Deleau
ISBN : 978-2281121681 (A vérifier)


Veuillez noter que ces informations sont à vérifier pour assurer leur exactitude. Si vous recherchez un aspect spécifique de la dérogation, cela pourrait également influencer la liste de livres.

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