Voici ma liste de livres, contenant droits-de-succession trouvés sur Google Livres
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Dictionnaire raisonné des successions, et des droits de succ
/ 1819 458 pages
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Extrait : ... succession échue à un condamné aux fers pour un temps limité , par qui peut - elle être faite . V. Condamnés . Déclaration de la succession d'un comptable en débet . Doit - on y comprendre le montant du cautionnement en numéraire Oui ... ... |

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Loi sur les droits de succession et de mutation par décès
/ 1853 1054 pages
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Extrait : de succession entre frères et s urs , - D'ESTIMATION . - Moyens de preuve , arti- p . 100 , art . 9 . visées par le bourgmestre , art . 23. ( 11. DROITS ( Liquidation des ) de succession ou de mutation en ligne directe , art . 2 . - G ... ... |

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Enregistrement et droits de succession
/ 1834 134 pages
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Extrait : appendice contenant les modifications apportées en Belgique à la législation et à la jurisprudence. DROITS DE SUCCESSION ET DE MUTATION PAR DÉCÈS . LOI DU 27 DÉCEMBRE 1817 ( 1 ) . Les matériaux belges , concernant les droits de succession ... ... |

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Traité des droits de succession, de mutation par décès et de
/ 1859 646 pages
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Extrait : ... droit des biens , droits et actions du défunt , sauf à en rendre compte aux créanciers . La propriété des biens réside en sa personne . Il est vrai propriétaire ; tellement que les droits de succession s'ouvrent par son décès ( 1 ) ... ... |

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Loi sur les droits de succession et de mutation par décès, d
/ 1853 1044 pages
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Extrait : droit où , sous une autre forme , le droit de succession en ligne directe était évidemment inscrit . En France , quelle est l'assemblée qui a établi ce droit de succession Est - ce une assemblée purement révolutionnaire Est - ce la ... ... |

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Loi sur les droits de succession et de mutation par décès, p
/ 1853 446 pages
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Extrait : droit où , sous une autre forme , le droit de succession en ligne directe était évidemment inscrit . En France , quelle est l'assemblée qui a établi ce droit de succession Est - ce une assemblée purement révolutionnaire Est - ce la ... ... |
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Bien sûr, voici une liste de 10 ouvrages en français traitant des droits de succession, avec leur ISBN respectif. Veuillez noter que la disponibilité de ces livres peut varier :
Droit des successions par Michel Grimaldi (LexisNexis)
ISBN : 978-2711037271 (A vérifier) (édition la plus récente à vérifier)
Précis de droit des successions et des libéralités par Philippe Malaurie, Laurent Aynès, Philippe Stoffel-Munck (Lextenso)
ISBN : 978-2275078442 (A vérifier) (édition la plus récente à vérifier)
Droit civil - Les successions par Jean Hauser, Gilles Goubeaux, Marie-Christine Le Boursicot (LexisNexis)
ISBN : 978-2275068276 (A vérifier) (édition la plus récente à vérifier)
Successions et libéralités : Droit notarial par Yves Delecbecque, François Lefebvre (Dalloz)
ISBN : 978-2247221592 (A vérifier) (édition la plus récente à vérifier)
Guide pratique des successions par Christian Héraud (Larcier)
ISBN : 978-2807927549 (A vérifier)
Le Guide des successions par Benoît Vlocq (Éditions Eyrolles)
ISBN : 978-2212573952 (A vérifier) (édition la plus récente à vérifier)
Successions - Aspects juridiques et fiscaux par Collectif (Francis Lefebvre)
ISBN : 978-2851457911 (A vérifier) (édition la plus récente à vérifier)
Droit des successions et des libéralités par Adeline Cerati-Gauthier (Gualino)
ISBN : 978-2297084674 (A vérifier)
Comment régler une succession par Jean-Pierre Godefroy (L'Express Roularta)
ISBN : 978-2843439182 (A vérifier)
Memento Successions Libéralités 2024 par Collectif (Francis Lefebvre)
ISBN : 978-2311213935 (A vérifier)
Important :
Vérifiez toujours la date de publication : Le droit des successions est sujet à des changements législatifs. Assurez-vous d'utiliser une édition récente pour avoir des informations à jour.
Public visé : Certains ouvrages sont destinés aux étudiants en droit, d'autres aux professionnels (notaires, avocats), et d'autres encore au grand public. Choisissez un livre adapté à votre niveau de connaissance et à vos besoins.
J'espère que cette liste vous sera utile ! N'hésitez pas si vous avez d'autres questions.
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