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Voici ma liste de livres, contenant droits-de-succession trouvés sur Google Livres

Dictionnaire raisonné des successions, et des droits de succ
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Dictionnaire raisonné des successions, et des droits de succ

/ 1819
458 pages

Extrait : ... succession échue à un condamné aux fers pour un temps limité , par qui peut - elle être faite . V. Condamnés . Déclaration de la succession d'un comptable en débet . Doit - on y comprendre le montant du cautionnement en numéraire Oui ... ...

Loi sur les droits de succession et de mutation par décès
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Loi sur les droits de succession et de mutation par décès

/ 1853
1054 pages

Extrait : de succession entre frères et s urs , - D'ESTIMATION . - Moyens de preuve , arti- p . 100 , art . 9 . visées par le bourgmestre , art . 23. ( 11. DROITS ( Liquidation des ) de succession ou de mutation en ligne directe , art . 2 . - G ... ...

Enregistrement et droits de succession
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Enregistrement et droits de succession

/ 1834
134 pages

Extrait : appendice contenant les modifications apportées en Belgique à la législation et à la jurisprudence. DROITS DE SUCCESSION ET DE MUTATION PAR DÉCÈS . LOI DU 27 DÉCEMBRE 1817 ( 1 ) . Les matériaux belges , concernant les droits de succession ... ...

Traité des droits de succession, de mutation par décès et de
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Traité des droits de succession, de mutation par décès et de

/ 1859
646 pages

Extrait : ... droit des biens , droits et actions du défunt , sauf à en rendre compte aux créanciers . La propriété des biens réside en sa personne . Il est vrai propriétaire ; tellement que les droits de succession s'ouvrent par son décès ( 1 ) ... ...

Loi sur les droits de succession et de mutation par décès, d
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Loi sur les droits de succession et de mutation par décès, d

/ 1853
1044 pages

Extrait : droit où , sous une autre forme , le droit de succession en ligne directe était évidemment inscrit . En France , quelle est l'assemblée qui a établi ce droit de succession Est - ce une assemblée purement révolutionnaire Est - ce la ... ...

Loi sur les droits de succession et de mutation par décès, p
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Loi sur les droits de succession et de mutation par décès, p

/ 1853
446 pages

Extrait : droit où , sous une autre forme , le droit de succession en ligne directe était évidemment inscrit . En France , quelle est l'assemblée qui a établi ce droit de succession Est - ce une assemblée purement révolutionnaire Est - ce la ... ...


Bien sûr, voici une liste de 10 ouvrages en français traitant des droits de succession, avec leur ISBN respectif. Veuillez noter que la disponibilité de ces livres peut varier :



Droit des successions
par Michel Grimaldi (LexisNexis)

ISBN : 978-2711037271 (A vérifier)
(édition la plus récente à vérifier)



Précis de droit des successions et des libéralités
par Philippe Malaurie, Laurent Aynès, Philippe Stoffel-Munck (Lextenso)

ISBN : 978-2275078442 (A vérifier)
(édition la plus récente à vérifier)



Droit civil - Les successions
par Jean Hauser, Gilles Goubeaux, Marie-Christine Le Boursicot (LexisNexis)

ISBN : 978-2275068276 (A vérifier)
(édition la plus récente à vérifier)



Successions et libéralités : Droit notarial
par Yves Delecbecque, François Lefebvre (Dalloz)

ISBN : 978-2247221592 (A vérifier)
(édition la plus récente à vérifier)



Guide pratique des successions
par Christian Héraud (Larcier)

ISBN : 978-2807927549 (A vérifier)




Le Guide des successions
par Benoît Vlocq (Éditions Eyrolles)
ISBN : 978-2212573952 (A vérifier)
(édition la plus récente à vérifier)



Successions - Aspects juridiques et fiscaux
par Collectif (Francis Lefebvre)

ISBN : 978-2851457911 (A vérifier)
(édition la plus récente à vérifier)



Droit des successions et des libéralités
par Adeline Cerati-Gauthier (Gualino)

ISBN : 978-2297084674 (A vérifier)




Comment régler une succession
par Jean-Pierre Godefroy (L'Express Roularta)

ISBN : 978-2843439182 (A vérifier)




Memento Successions Libéralités 2024
par Collectif (Francis Lefebvre)

ISBN : 978-2311213935 (A vérifier)


Important :

Vérifiez toujours la date de publication : Le droit des successions est sujet à des changements législatifs. Assurez-vous d'utiliser une édition récente pour avoir des informations à jour.
Public visé : Certains ouvrages sont destinés aux étudiants en droit, d'autres aux professionnels (notaires, avocats), et d'autres encore au grand public. Choisissez un livre adapté à votre niveau de connaissance et à vos besoins.

J'espère que cette liste vous sera utile ! N'hésitez pas si vous avez d'autres questions.

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Source

Les extraits de livres droits-de-succession proposés sur Google Livres. Les infos Droits-de-succession dans l'actualité du web en France.
Les photos droits-de-succession collectées sur Flickr. Les références droits-de-succession trouvées sur l'encyclopédie Wikipédia.
Les images droits-de-succession sur Wikimédia Commons. Les vidéos droits-de-succession populaires référencées sur Youtube.
Les derniers tweets droits-de-succession postés sur le réseau Twitter. Les Gifs populaires droits-de-succession trouvés sur Giphy.
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En cas de doute, envisagez de vérifier l'information sur différentes sources

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