13/02/2026 15:43:44

La page présente une sélection d’extraits de livres issus de Google Livres autour de la notion “conseil-constitutionnel”, mêlant ouvrages descriptifs, critiques et ressources plus générale, puis propose une liste éditorialisée de 10 livres en français recommandés pour comprendre le sujet “conseil-constitutionnel”.

Le Président de la République et le Conseil constitutionnel
Voir des extraits sur Google Livres.

Le Président de la République et le Conseil constitutionnel

FeniXX / 1998-01-01T00:00:00+01:00
400 pages


Ce sont les deux pouvoirs les moins « parlementaires » de la Ve République, qui assurent la protection de ce régime... parlementaire. Le Président de ...
Extrait : ... Conseil » qui « est à l'origine du renforcement du régime des incompatibilités qui était réclamée par la doctrine >> 3 . Et comme le rappellent fort justement <<< Les membres du Conseil constitutionnel nommés à des fonctions ... ...

Citations juridiques en droit constitutionnel - Licence, Mas
Voir des extraits sur Google Livres.

Citations juridiques en droit constitutionnel - Licence, Mas

Bréal / 2023-12-22
75 pages


Vous avez besoin d'une citation juridique pour la phrase d'accroche de votre devoir Vous éprouvez des difficultés à trouver une citation en lien ave ...
Extrait : Bertrand Sergues. CONSEIL CONSTITUTIONNEL <<< Le Conseil constitutionnel est avant tout une arme contre la déviation du régime parlementaire . >>> <<< Considérant que l'article 61 de la Constitution ne confère pas au Conseil ... ...

Introduction générale au droit
Voir des extraits sur Google Livres.

Introduction générale au droit

Presses Univ. Septentrion / 2006-09-30
202 pages


Nouvelle édition augmentée et corrigée. Xavier Labbée dirige l'Institut du Droit et de l Éthique de l Université de Lille II. Le manuel d introduction ...
Extrait : ... Conseil constitutionnel ( 1 ) qui est une créa- tion originale de la Constitution de 1958. Les modalités de contrôle sont , elles aussi , spécifiques . En effet , il intervient a priori , et non a posteriori , c'est - à - dire avant que ... ...

Institutions juridictionnelles 17ed
Voir des extraits sur Google Livres.

Institutions juridictionnelles 17ed

Dalloz / 2024-09-26
1568 pages


La matière des institutions juridictionnelles (parfois appelée " Institutions judiciaires ") est essentielle pour qui souhaite comprendre la justice, ...
Extrait : ... Conseil constitutionnel , Montchrestien , 6o éd . 2011. L. Favoreu , L. Philip et A. Roux , Le Conseil constitutionnel , PUF , coll . « Que sais - je » , n ° 1724. L. Favoreu , Les Cours constitutionnelles , PUF , coll . « Que sais ... ...

Sciences économiques et sociales, 1re [première] ES
Voir des extraits sur Google Livres.

Sciences économiques et sociales, 1re [première] ES

Editions Bréal / 2005
68 pages

Extrait : ... Conseil constitutionnel Veille à la régularité de son élection Président de la République Premier ministre 60 députés 60 sénateurs Contrôle à priori obligatoire Conseil constitutionnel 9 membres Contrôle facultatif ( sur saisie ) ... ...

La protection constitutionnelle des droits fondamentaux en A
Voir des extraits sur Google Livres.

La protection constitutionnelle des droits fondamentaux en A

Editions L'Harmattan / 2007-07-01
561 pages


A la fin des années 1980, alors que s'est amorcée une refonte constitutionnelle en Afrique, le Sénégal désigne le Conseil constitutionnel comme l'orag ...
Extrait : ... la République » . 213 En concluant sa communication lors de la Table Ronde 74 - Le Conseil constitutionnel sénégalais , protecteur désigné des droits fondamentaux §1 - Les règles de désignation des membres du conseil constitutionnel. ...



Absolument ! Voici une liste de 10 livres pertinents en français sur le thème du Conseil Constitutionnel, avec leurs ISBN lorsque disponibles (notez que certains ouvrages plus anciens peuvent ne pas avoir d'ISBN facilement accessible) :



📚La Constitution
(Collection : Que sais-je ?) de Dominique Rousseau

ISBN : 978-2-13-081751-1 (A vérifier)

Un ouvrage concis et accessible qui aborde le Conseil Constitutionnel dans le cadre plus large du droit constitutionnel.



📔Droit Constitutionnel
de Francis Hamon, Michel Troper, et Mathias Avilès.

ISBN : 978-2-235-05203-1 (A vérifier)

Un manuel de référence, souvent utilisé dans les cursus universitaires, qui consacre une part importante au rôle et au fonctionnement du Conseil Constitutionnel.



💭Le Conseil constitutionnel
de Olivier Beaud

ISBN : 978-2-275-04359-4 (A vérifier)

Une analyse approfondie du Conseil, de son histoire à ses compétences actuelles.



📚Le Conseil constitutionnel : gardien de la Constitution ?
de Michel Verpeaux

ISBN : 978-2-275-03404-2 (A vérifier)

Un ouvrage qui interroge le rôle du Conseil et son impact sur le système juridique français.



📖Introduction au droit constitutionnel
de Otto Pfersmann

ISBN : 978-2-247-11056-4 (A vérifier)

Manuel qui analyse la constitution, et qui presente également le rôle du conseil constitutionnel et ses limites



✍️Le Conseil constitutionnel
de Jean-Éric Gicquel et Jean-Louis Mestre

ISBN : 978-2-275-03509-4 (A vérifier)

Ce manuel présente l'histoire, l'organisation, les compétences et la jurisprudence du Conseil constitutionnel.



🧐Les grandes décisions du Conseil constitutionnel
de Louis Favoreu et Patrick Gaïa

ISBN : 978-2-247-07126-1 (A vérifier)

Un commentaire éclairé des arrêts les plus importants rendus par le Conseil, offrant une perspective sur son évolution jurisprudentielle.



💭Le Conseil constitutionnel et le droit constitutionnel
de Dominique Rousseau

ISBN : 978-2-7076-1329-1 (A vérifier)

Analyse les rapports entre le Conseil et l'ensemble du droit constitutionnel.



📜La saisine du Conseil constitutionnel par les parlementaires
de Armel Le Divellec.

ISBN : 978-2-275-02884-3 (A vérifier)

Ouvrage de référence sur la saisine parlementaire, un aspect important de l'activité du Conseil.



📰L'essentiel du droit constitutionnel : Institutions politiques, libertés fondamentales
de Véronique Champeil-Desplats, Claire Gilbert.

ISBN : 978-2-311-40887-4 (A vérifier)

Ouvrage généraliste qui aborde les institutions et les libertés fondamentales, incluant le Conseil Constitutionnel.

Important :

Les ISBN peuvent varier légèrement en fonction de l'édition. Vérifiez toujours l'ISBN auprès de votre libraire ou sur le site de l'éditeur.
Certains de ces ouvrages sont des manuels universitaires. Ils peuvent être plus denses et techniques que d'autres, mais offrent une analyse approfondie du sujet.

J'espère que cette liste vous sera utile !
Contenu éditorial élaboré, relu et complété par un éditeur ViaOuest! (Mise à jour Déc.2025)

Les extraits de livres conseil-constitutionnel proposés sur Google Livres. Les infos Conseil-constitutionnel dans l'actualité du web en France.
Les photos conseil-constitutionnel collectées sur Flickr. Les références conseil-constitutionnel trouvées sur l'encyclopédie Wikipédia.
Les images conseil-constitutionnel sur Wikimédia Commons. Les vidéos conseil-constitutionnel populaires référencées sur Youtube.
Les derniers tweets conseil-constitutionnel postés sur le réseau Twitter. Les Gifs populaires conseil-constitutionnel trouvés sur Giphy.
Les livres conseil-constitutionnel populaires sur Amazon.    sur DuckDuckGo

   Sur Amazon

   Sur Google

   Sur Bing

   Sur Qwant

   Sur Yahoo!

   Sur Instagram

   Sur TikTok

🗳️Municipales 2026 : êtes-vous prêt à voter ?

En cas de doute, envisagez de vérifier l'information sur différentes sources

ViaOuest!®


Météo - Programme TV

Actualités - Horoscope 🎧 Radios Web

EuroMillions 🎱 Loto FDJ

Charte et Mentions - Contact

Paramètres Confidentialité