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amendement
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[ amendement, sur le Wiktionnaire. Amendement peut faire référence à : amendement, produit apporté au sol, généralement en grande quantité, pour en améliorer les qualités physiques, en agriculture ou en sylviculture intensive ; amendement, ajout à une constitution, en droit anglo-saxon ; (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] [ Un amendement est une modification, soumise au vote d une assemblée, en vue de corriger, compléter ou annuler tout ou une partie d un projet ou d une proposition de loi en cours de délibération ou d une loi préexistante. (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] [ Un amendement est un produit fertilisant minéral ou organique apporté à un sol pour améliorer sa qualité agricole. (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] Résultats fournis par Bing™ [ Une révision constitutionnelle ou amendement constitutionnel est une modification de la Constitution politique d un pays, effectuée normalement selon les règles prévues par celle-ci. Selon les pays, la révision peut faire l objet d une loi constitutionnelle adoptée par le Parlement , éventuellement (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] |
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