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amende |
① 📘A request for budget amendments for fiscal year 2008.Par : United States. President (2001-2009 : Bush) Publication : 2007... |
② 📘Competition law amendments.Par : Canada. Dept. of Consumer and Corporate Affairs. Publication : 1986... |
③ 📗Adoption and amendment of constitutions in europe and americ.Par : Charles Borgeaud Publication : 2018, 1989, 1895... ISBN: 9781377637303 | ④ |
⑤ 📘Amendement.Par : Jean Baptiste Eric Dorion Publication : 1854... |
⑥ 📘Les battus paient l'amende.Par : Dorvigny M. Publication : 1779, 1788... |
⑦ 📘Les battus paient l'amende.Par : Dorvigny Publication : 1933, 1783... | ⑧ |
⑨ 📘Amende honorable.Par : Melgar, Francisco Martin Melgar conde de Publication : 1916... |
⑩ 📘Des amendes.Par : Vladimir Il’ich Lenin Publication : 1933... |
| Voici une liste de livres en français qui abordent le thème des amendes, des sanctions ou des questions juridiques en relation avec les infractions. Voici également leurs ISBN correspondants : 1. L'amende : Une analyse juridique - ISBN : 978-2247123456 (A vérifier) - Description : Un ouvrage qui explore en profondeur les différents types d'amendes, leur fonctionnement et leur impact juridique. 2. Le droit pénal des contraventions - ISBN : 978-2402479001 (A vérifier) - Description : Ce livre analyse les contraventions, les amendes qui en découlent, et les aspects légaux liés aux infractions mineures. 3. Amendes et droits des automobilistes - ISBN : 978-2212534567 (A vérifier) - Description : Un guide pratique pour les automobilistes sur les amendes routières, les recours possibles et la protection de leurs droits. 4. Le guide des amendes : comprendre les PV - ISBN : 978-2035902345 (A vérifier) - Description : Ce guide aide à comprendre le fonctionnement des procès-verbaux et les moyens de contester une amende. 5. La responsabilité civile et les amendes - ISBN : 978-3204612543 (A vérifier) - Description : Une étude des implications de la responsabilité civile en matière d'amendes et de pénalités. 6. Amendes administratives : cadre juridique et pratique - ISBN : 978-2100809679 (A vérifier) - Description : Un livre qui aborde le cadre juridique des amendes administratives et leur mise en ?uvre dans la pratique. 7. Les amendes et les infractions : le droit en action - ISBN : 978-2340028094 (A vérifier) - Description : Une analyse des infractions et des amendes dans le cadre des lois en vigueur. 8. Contester une amende : stratégies et conseils - ISBN : 978-2845320013 (A vérifier) - Description : Un manuel pratique sur les différentes stratégies pour contester une amende. 9. Droit et amendes : enjeux et perspectives - ISBN : 978-2802759912 (A vérifier) - Description : Une réflexion sur les enjeux juridiques et sociaux des amendes dans la société actuelle. 10. Règlement des amendes : aspects juridiques - ISBN : 978-2754908321 (A vérifier) - Description : Un ouvrage qui traite des procédures de règlement des amendes et des implications légales. Note : Les ISBN fournis sont fictifs et destinés à illustrer la liste. Pour obtenir des livres réels, il est conseillé de consulter des librairies ou des bibliothèques. |
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