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Nom de famille Brevet
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Source : Fichiers des personnes décédées Un nom de famille breveté est un nom de famille qui a été légalement enregistré comme marque de commerce ou marque de service. Cela confère à son détenteur un droit exclusif d'utilisation de ce nom dans le cadre d'une activité commerciale spécifique. Ce n'est pas un brevet au sens d'invention, mais une protection de la propriété intellectuelle concernant l'utilisation d'un nom. L'usage illégal peut entraîner des poursuites judiciaires. La protection est géographique et limitée à la catégorie de produits ou services spécifiée lors de l'enregistrement. 12 résultats au hasard sur 252 au total pour le nom : brevetBREVET JACQUELINE HELENE FRANCOISE ♀️ Né(e) le : Lieu : LYON 7E ARRONDISSEMENT Décédé(e) le : (91 ans) INSEE décès : 1322 BREVET-BOGREAU JEAN PASCAL LOUIS AUGUSTE ♂️ Né(e) le : Lieu : ATHIS-MONS Décédé(e) le : (90 ans) INSEE décès : 91534 BREVET JULIETTE MARIE LOUISE HENRIETTE ♀️ Né(e) le : Lieu : LA POMMERAYE Décédé(e) le : (94 ans) INSEE décès : 49063 BREVET YVONNE MARIE CECILE JEANNE GABRIELLE ♀️ Né(e) le : Lieu : SAINT-LAURENT-DE-LA-PLAINE Décédé(e) le : (86 ans) INSEE décès : 49244 BREVET PIERRE AUGUSTE LOUIS ♂️ Né(e) le : Lieu : CHEMILLE-EN-ANJOU Décédé(e) le : (88 ans) INSEE décès : 49092 BREVET MICHELE LUCIENNE JEANNE ♀️ Né(e) le : Lieu : EAUBONNE Décédé(e) le : (74 ans) INSEE décès : 22278 BREVET GENEVIEVE MARIE LOUISE JOSEPHINE GABRIELLE
♀️ Né(e) le : Lieu : SAINT-LAURENT-DE-LA-PLAINE Décédé(e) le : (96 ans) INSEE décès : 49063 Source : Fichiers des personnes décédées lancer une recherche sur le nom brevet et voir tous les résultats  [ Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d exploitation de l invention brevetée à compter, en principe, de la date de dépôt et pour une durée maximale de 20 ans. Un droit de brevet n est pas un droit d exploitation, c est-à-dire autorisant l exploi (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] [ Brevet de l enseignement primaire. Le brevet de l enseignement primaire est un ancien diplôme français attestant l acquisition de connaissances. Il existait le brevet élémentaire passé à seize ans et le brevet supérieur passé à dix-huit ans. (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] Résultats fournis par Bing™ [ Le terme demande de brevet fait référence aux procédures judiciaires et administratives de demande de délivrance d un brevet pour une invention, ainsi qu au document physique et au contenu de la description et des revendications de l invention, y compris ses documents de procédure [1]. (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ]
[ Le brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit exclusif d exploitation sur l invention brevetée, pour une durée limitée et sur un territoire déterminé. En contrepartie, l invention doit être divulguée au public. (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] [ Brevet d études professionnelles (BEP), ancien diplôme de niveau V [234] (niveau 3 du RNCP [235]), supprimé en 2021 [236]. Brevet d État d éducateur sportif (BEES) de 1 er degré, ancien diplôme de niveau 4 au RNCP [237], [238], [239], remplacé par le BPJEPS [240]. (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] Résultats fournis par Bing™ [ Le brevet européen créé par la convention n est pas un titre unitaire valable dans tous les pays signataires : il s agit d un groupe de brevets nationaux indépendants. Une demande de brevet unique dans une seule langue permet de bénéficier de la protection dans tous les pays contractants. (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] [ L enseignement primaire supérieur préparait au certificat d études primaires supérieures [4] (rebaptisé « brevet d études primaires supérieures » en 1917), au brevet élémentaire (BE), au concours d entrée des écoles normales primaires et au brevet supérieur (BS) pour certaines écoles primaires supér (Texte sous licence CC-BY-SA) Source. ] |
Autres ressources Brevet sur le portail ViaOuest!
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 Patronyme
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Quelles questions poser à propos du patronyme brevetLes patronymes, ces noms de famille qui nous accompagnent tout au long de notre vie, recèlent souvent une histoire riche et complexe. Voici quelques pistes de questions que vous pourriez vous poser ou poser à un spécialiste pour approfondir vos connaissances sur le patronyme brevet : 🏷️ Origine et Étymologie
🗝️ Histoire et Transmission
👨🌾 Aspects Sociaux et Culturels
🛠️ Outils et RessourcesPour mener vos recherches, vous pouvez consulter :
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 | Index Patronymique des Familles |
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