Cette page présente une fiche généalogique et patronymique autour du nom de famille bail, avec quelques personnes recensées, des ressources externes et des pistes de recherche sur l’origine et l’histoire du nom.
Le nom de famille Bail est relativement rare. Son origine est diverse et peut varier selon les régions. Il peut avoir des origines géographiques (lié à un lieu nommé *Bail*) ou professionnelles (lié à un métier, un bail, etc.), ou encore être d'origine patronymique (issu d'un prénom). Sans plus de contexte (région d'origine, orthographe variantes), il est impossible d'être plus précis sur son étymologie.
12 résultats au hasard sur
9352 au total
pour la généalogie bail
🎯Localiser les principales régions françaises où vivent les familles bail
BAILLEUXTHIERRY ♂️ Né(e) le : Lieu : ALGER, ALGERIE Décédé(e) le : (59 ans) INSEE décès : 83069
BAILLIEUXALAIN JEAN ♂️ Né(e) le : Lieu : REIMS Décédé(e) le : (59 ans) INSEE décès : 51454
[ Un contrat de bail ou un contrat de location est le contrat par lequel l une des parties (appelée bailleur) s engage, moyennant un prix (le loyer) que l autre partie (appelée preneur) s oblige à payer, à procurer à celle-ci, pendant un certain temps, la jouissance d une chose mobilière ou immobilièr (Texte sous licence CC-BY-SA)Source. ] [ Un bail en droit français est un contrat selon lequel une partie, appelée le bailleur, confère à une autre partie, appelée le locataire ou le preneur, le droit d usage d un bien mobilier ou immobilier pour un certain temps, moyennant le versement d un loyer. (Texte sous licence CC-BY-SA)Source. ] [ Bail peut désigner : un contrat de bail. Bail à rente; Bail de rendement; Bail glissant, type d accompagnement social en France; La durée d affectation d une adresse IP allouée par un fournisseur de service à un adaptateur réseau de l utilisateur en IP version 4. une famille d artistes lyonnais : An (Texte sous licence CC-BY-SA)Source. ] Résultats fournis par Bing™ [ Le bail commercial étudié en cet article, concerne exclusivement celui qui a été conclu ou renouvelé depuis le 1 er septembre 2014, suivant décret d application du 3 novembre 2014 répertorié sous Identifiant Européen de la Législation (European Legislation Identifier, ELI) [1]. (Texte sous licence CC-BY-SA)Source. ]
Titre : Nom de Famille BAIL (recherche patronymique, photos, videos, informati
URL : https://www.viaouest.com/famille-bail.html
[ Dans le crédit-bail, le locataire est engagé à payer les loyers (redevances) jusqu à la fin du contrat, comme dans un prêt qui ne s éteint qu après le remboursement final du capital. En France, les contrats de crédit-bail ne mentionnent jamais le taux d intérêt, mais une chaîne de loyers. (Texte sous licence CC-BY-SA)Source. ] [ Le bail commercial étudié en cet article, concerne exclusivement celui qui a été conclu ou renouvelé depuis le 1 er septembre 2014, en application du décret du 3 novembre 2014 répertorié sous Identifiant Européen de la Législation (European Legislation Identifier, ELI) [1]. (Texte sous licence CC-BY-SA)Source. ] Résultats fournis par Bing™ [ Le droit au bail (DAB) est le droit dont bénéficie le locataire d utiliser ses locaux pendant une certaine durée. C est un des éléments constitutifs du fonds de commerce. Sa valeur correspond à l indemnité qui peut être demandée par un commerçant titulaire d un bail commercial à celui qui (Texte sous licence CC-BY-SA)Source. ] [ Le droit de bail et la taxe additionnelle au droit de bail (TADB) sont d anciennes taxes locatives dues par les bailleurs qui ont été appliquées en France jusqu au 1 er octobre 1998 . Le droit de bail s élevait à 2,5 % de l ensemble des loyers perçus annuellement entre le 1er octobre et le 30 septem (Texte sous licence CC-BY-SA)Source. ]
En France
Jusqu'au XXe siècle inclus, en France, le patronyme est, au sens large[évasif], le « nom de famille, qui est porté à la fois par un homme et ses descendants » (l'acte de naissance faisant foi [réf. nécessaire]).
La loi no 2002-304 du 4 mars 2002 remplace l'expression « nom patronymique » par « nom de famille » dans toute la législation et permet aux parents de choisir si leur enfant portera le nom du père, de la mère, ou des deux, comme c'était déjà le cas dans de nombreux autres pays (Allemagne, Belgique, Espagne, Royaume-Uni, Suisse, etc.).
Quelles questions poser à propos du patronyme bail
Les patronymes, ces noms de famille qui nous accompagnent tout au long de notre vie, recèlent souvent une histoire riche et complexe. Voici quelques pistes de questions que vous pourriez vous poser ou poser à un spécialiste pour approfondir vos connaissances sur le patronyme bail :